Note de service - 03/24 - Organisation du travail.

Le télétravail (TT) n'étant, à ce jour, pas organisé

structurellement dans nos statuts, vous trouverez ci-dessous les

éléments d'application dans l'attente de codification :

• Dans les services où le télétravail est envisageable, il est

autorisé 1 jour par semaine (ou 0,5 jour pour des

prestations inférieures ou égales à un mi-temps) pris par

journée compète ou par demi-journée pour des raisons

d'organisation du service (des exceptions pourront être

analysées au cas par cas avec un maximum de 2 jours

par semaine - Demandes de dérogation spécifiques à

adresser au Directeur général) ;

• Les horaires sont les m6mes qu'une journée de travail

avec les plages variables et donc une durée de 7h36;

• Un rapport d'activités est à rédiger et à adresser à son

supérieur hiérarchique ;

• Le TT donne bien sûr droit à un chèque repas de la

même manière que le temps de prestation en

présentiel ;

• Une indemnité de 20 euros/mois sera payée aux agents

ayant presté du TT.

Le Directeur général,

Dimitri TONNEAU.

Le DRH,

Franck CHEZZA.